Mentions légales
Conditions d’accès au site internet www.anso-design.com
L’accès ou la visite de ce site est strictement réservé à toute personne qui accepte les conditions qui vont suivre.
Droits d’auteur – Copyright – Propriété intellectuelle L’intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l’objet d’une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf après autorisation de l’EURL ANSO. L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).
Les liens du site Internet www.anso-design.com
La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite l’autorisation préalable de la EURL ANSO. Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la EURL ANSO.
Protection des données personnelles – Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour exercer ce droit, un courrier devra être adressé à : EURL ANSO 42 rue de montamer , 17740 Sainte Marie de ré
Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, seul le tribunal de Paris sera compétent.
Le site www.anso-design.com est publié par :
ANSO
EURL au capital de 2000€
42 rue de montamer
17740 Sainte Marie de ré
SIRET : 828196527 RCS La rochelle
Code NAF : 7410Z
Site Internet : www.anso-design.com